Les séances du conseil municipal se tiennent les troisièmes mardis de chaque mois, à l’exception des mois de juillet et août qui se tiendront respectivement le deuxième et le quatrième mardi du mois, à 19 h.
Date
Séance extraordinaire (adoption du budget et du programme triennal d’immobilisations) : 17 décembre 2024 à 18 h
Séance ordinaire : 17 décembre 2024 à 19 h
Lieu
Hôtel de ville (1250, rue Principale, Saint-Zotique)
Ordre du jour
** L’ordre du jour est sous réserve de modifications.
Projets de règlements et règlements pour consultation seulement
Projet de règlement sur l’imposition de taxes, tarifications et compensations pour l’exercice financier 2025 – Règlement numéro 789 : À venir
Les procès-verbaux disponibles sur notre site Internet sont des documents administratifs et consultatifs qui n’ont aucune valeur légale. Pour obtenir une version reconnue par la loi, vous devez communiquer avec la directrice du greffe et des affaires juridiques à juridique@st-zotique.com pour obtenir une copie certifiée conforme de la résolution.
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