À Saint-Zotique, les séances du conseil municipal se tiennent les troisièmes mardis de chaque mois, à 19 h, à la salle communautaire de l’hôtel de ville (1250, rue Principale,
Saint-Zotique).
PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL – 19 DÉCEMBRE 2023
À 18 H 30
Ordre du jour – à venir
** L’ordre du jour est sous réserve de modifications.
PROJETS DE RÈGLEMENTS ET RÈGLEMENTS POUR CONSULTATION SEULEMENT
Projets de règlements et règlements – à venir
CAPTATIONS VIDÉOS DES ASSEMBLÉES À HUIS CLOS, HORS LA PRÉSENCE DU PUBLIC
Procès-verbaux
Les procès-verbaux disponibles sur notre site Internet sont des documents administratifs et consultatifs qui n’ont aucune valeur légale. Pour obtenir une version reconnue par la loi, vous devez communiquer avec la directrice du greffe et des affaires juridiques à juridique@st-zotique.com pour obtenir une copie certifiée conforme de la résolution.
DÉCISIONS DE LA COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC – CONSEILLER MUNICIPAL PIERRE CHIASSON
Les procès-verbaux disponibles sur notre site Internet sont des documents administratifs et consultatifs qui n’ont aucune valeur légale. Pour obtenir une version reconnue par la loi, vous devez communiquer avec la directrice du greffe et des affaires juridiques à juridique@st-zotique.com pour obtenir une copie certifiée conforme de la résolution.