Les séances du conseil municipal se tiennent les troisièmes mardis de chaque mois, à l’exception des mois de juillet et août qui se tiendront respectivement le deuxième et le quatrième mardi du mois, à 19 h.

Les procès-verbaux disponibles sur notre site Internet sont des documents administratifs et consultatifs qui n’ont aucune valeur légale. Pour obtenir une version reconnue par la loi, vous devez communiquer avec la directrice du greffe et des affaires juridiques à juridique@st-zotique.com pour obtenir une copie certifiée conforme de la résolution.

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